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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0395432500008
Ville de Vannoz · 39300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
10 RUE DU LAVOIR VANNOZ 39300
Date d'autorisation
09/12/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 261 · ZB 74
Superficie du terrain
1283 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation09/12/2025

👤Demandeur

Code postal69100
LocalitéVILLEURBANNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneVannoz (39543)
Code postal39300
Adresse10 RUE DU LAVOIR VANNOZ 39300
ParcellesA 261 · ZB 74
Superficie terrain1283 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Surface habitable issue de transfo299 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.