Permis de construire
N° PC 03954323C0002
Ville de Vannoz · 39300
Bénéficiaire
RB
Adresse du terrain
5063 CURTIL VANNOZ 39300
Date d'autorisation
13/06/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 33 · ZD 34P
Superficie du terrain
2890 m²
Surface locaux créée
66 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation13/06/2023

👤Demandeur

DénominationRB
SIRET88068135800011
SIREN880681358
Code postal39300
LocalitéCHAMPAGNOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneVannoz (39543)
Code postal39300
Adresse5063 CURTIL VANNOZ 39300
ParcellesZD 33 · ZD 34P
Superficie terrain2890 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée66 m²
Surface commerce créée66 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.