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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02558624A0010
Ville de Vandoncourt · 25230
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
DERRIERE LE SERRURIER VANDONCOURT 25230
Date d'autorisation
03/06/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 747 · A 751 · A 784
Superficie du terrain
2039 m²
Surface locaux créée
16 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation03/06/2024

👤Demandeur

Code postal25230
LocalitéVANDONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVandoncourt (25586)
Code postal25230
AdresseDERRIERE LE SERRURIER VANDONCOURT 25230
ParcellesA 747 · A 751 · A 784
Superficie terrain2039 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée16 m²
Surface commerce créée16 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.