Permis de construire
N° PC 02558515V0004
Ville de Vanclans · 25580
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1ET3 RTE DES FERMES VANCLANS 25580
Date d'autorisation
17/03/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 382 · B 383 · B 385
Superficie du terrain
3031 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
30 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation17/03/2016
Ouverture du chantier21/03/2016

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVanclans (25585)
Code postal25580
Adresse1ET3 RTE DES FERMES VANCLANS 25580
ParcellesB 382 · B 383 · B 385
Superficie terrain3031 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Logements 2 pièces1
Logements 4 pièces2
Surface habitable avant196 m²
Surface habitable créée30 m²
Surface habitable issue de transfo258 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.