Permis de construire n° PC 02558513V0001 à Vanclans

Permis de construire

N° PC 02558513V0001

Ville de Vanclans · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE AUX ORMEAUX VANCLANS 25580

Date d'autorisation

31/10/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 790

Superficie du terrain

2700 m²

Logements créés

Surface habitable créée

125 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation31/10/2013

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéVANCLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVanclans (25585)

Code postal25580

AdresseRUE AUX ORMEAUX VANCLANS 25580

ParcellesB 790

Superficie terrain2700 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée125 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.