Permis de construire n° PC 02558512V0001 à Vanclans

Permis de construire

N° PC 02558512V0001

Ville de Vanclans · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 RUE DES ORMEAUX VANCLANS 25580

Date d'autorisation

05/01/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 22

Superficie du terrain

7780 m²

Surface locaux créée

165 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date d'autorisation05/01/2013

Ouverture du chantier29/07/2013

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéVANCLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVanclans (25585)

Code postal25580

Adresse12 RUE DES ORMEAUX VANCLANS 25580

ParcellesZD 22

Superficie terrain7780 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée165 m²

Surface agricole créée165 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.