Permis de construire
N° PC 04421219A1097
Ville de Vallet · 44330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSMENT DU BOIS BRULE - VALLET 44330
Date d'autorisation
14/11/2019
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AS 810
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
85 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation14/11/2019

👤Demandeur

Code postal44230
LocalitéST SEBASTIEN SUR LOIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneVallet (44212)
Code postal44330
AdresseLOTISSMENT DU BOIS BRULE - VALLET 44330
ParcellesAS 810
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée85 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.