Permis de construire n° PC 03156723U0001 à Vallesvilles

Permis de construire

N° PC 03156723U0001

Ville de Vallesvilles · 31570

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 CHEM DE FOX VALLESVILLES 31570

Date d'autorisation

04/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 60

Superficie du terrain

7810 m²

Logements créés

Surface habitable créée

376 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation04/04/2023

👤Demandeur

Code postal65310

LocalitéODOS

Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneVallesvilles (31567)

Code postal31570

Adresse10 CHEM DE FOX VALLESVILLES 31570

ParcellesZB 60

Superficie terrain7810 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant167 m²

Surface habitable créée376 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.