Déclaration préalable de travaux n° DP 02558023A0149 à Valentigney

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02558023A0149

Ville de Valentigney · 25700

Bénéficiaire

BARIBAL

Adresse du terrain

7 BIS RUE DES COMBOTTES VALENTIGNEY 25700

Date d'autorisation

08/01/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 118

Superficie du terrain

1025 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation08/01/2024

👤Demandeur

DénominationBARIBAL

SIRET92213163600016

SIREN922131636

Code postal25190

LocalitéCHAMESOL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneValentigney (25580)

Code postal25700

Adresse7 BIS RUE DES COMBOTTES VALENTIGNEY 25700

ParcellesAB 118

Superficie terrain1025 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable issue de transfo42 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidenceTourisme

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.