1. Accueil
  2. Cadastre Valempoulières
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03954022C0001
Permis de construire
N° PC 03954022C0001
Ville de Valempoulières · 39300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT N_2 LOTTISEMENT SUR LE VALEMPOULIERES 39300
Date d'autorisation
17/05/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZN 85
Superficie du terrain
614 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
76 m²
← Toutes les autorisations à Valempoulières Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation17/05/2022

👤Demandeur

Code postal39300
LocalitéVALEMPOULIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneValempoulières (39540)
Code postal39300
AdresseLOT N_2 LOTTISEMENT SUR LE VALEMPOULIERES 39300
ParcellesZN 85
Superficie terrain614 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée76 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.