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Permis de construire
N° PC 09009915A0006
Ville de Valdoie · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU MUGUET VALDOIE 90300
Date d'autorisation
19/10/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 9
Superficie du terrain
1509 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
244 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation19/10/2015
Ouverture du chantier15/01/2016
Achèvement des travaux31/01/2017

👤Demandeur

Code postal90300
LocalitéVALDOIE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneValdoie (90099)
Code postal90300
AdresseRUE DU MUGUET VALDOIE 90300
ParcellesBC 9
Superficie terrain1509 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée244 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.