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Permis de construire
N° PC 09009914A0010
Ville de Valdoie · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU MARECHAL LECLERC LE CLOS DU MONCEAU VALDOIE 90300
Date d'autorisation
14/08/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BM 352 · BM 353 · BM 355
Superficie du terrain
—
Logements créés
10
Surface habitable créée
873 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt09/05/2017
Date d'autorisation14/08/2014
Ouverture du chantier12/12/2014
Achèvement des travaux04/08/2017

👤Demandeur

Code postal90120
LocalitéMORVILLARS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneValdoie (90099)
Code postal90300
AdresseRUE DU MARECHAL LECLERC LE CLOS DU MONCEAU VALDOIE 90300
ParcellesBM 352 · BM 353 · BM 355
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)10
dont individuels10
Surface habitable créée873 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.