Déclaration préalable de travaux n° DP 02557813V0023 à Valdahon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02557813V0023

Ville de Valdahon · 25800

Bénéficiaire

LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE

Adresse du terrain

RUE DE LA PISCINE VALDAHON 25800

Date d'autorisation

18/05/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 53

Superficie du terrain

57962 m²

Surface locaux créée

12 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation18/05/2013

Ouverture du chantier18/07/2013

Achèvement des travaux27/12/2013

👤Demandeur

DénominationLES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE

SIRET61282086000064

SIREN612820860

Code postal25800

LocalitéVALDAHON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneValdahon (25578)

Code postal25800

AdresseRUE DE LA PISCINE VALDAHON 25800

ParcellesAC 53

Superficie terrain57962 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²

Surface publique créée12 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.