Permis d'aménager n° PA 00615215T0002 à Valbonne

Permis d'aménager

N° PA 00615215T0002

Ville de Valbonne · 06560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

296 CHE CLOS DE BRASSET VALBONNE 06560

Date d'autorisation

16/02/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BH 22 · BH 23 · BH 24

Superficie du terrain

9019 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt25/04/2017

Date d'autorisation16/02/2016

Ouverture du chantier21/10/2016

Achèvement des travaux25/04/2017

👤Demandeur

Code postal06400

LocalitéCANNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneValbonne (06152)

Code postal06560

Adresse296 CHE CLOS DE BRASSET VALBONNE 06560

ParcellesBH 22 · BH 23 · BH 24

Superficie terrain9019 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.