Permis de construire n° PC 0705132500006 à Vaivre-et-Montoille

Permis de construire

N° PC 0705132500006

Ville de Vaivre-et-Montoille · 70000

Bénéficiaire

MOYSE PROMOTION

Adresse du terrain

LA COMBE VAIVRE-ET-MONTOILLE 70000

Date d'autorisation

28/07/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BM 402 · BM 403 · BM 404

Superficie du terrain

1805 m²

Logements créés

Surface habitable créée

682 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation28/07/2025

Ouverture du chantier04/02/2026

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION

SIRET50258078000018

SIREN502580780

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneVaivre-et-Montoille (70513)

Code postal70000

AdresseLA COMBE VAIVRE-ET-MONTOILLE 70000

ParcellesBM 402 · BM 403 · BM 404

Superficie terrain1805 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8

dont collectifs8

Logements 5 pièces8

Surface habitable créée682 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.