Permis de construire n° PC 07051322C0010 à Vaivre-et-Montoille

Permis de construire

N° PC 07051322C0010

Ville de Vaivre-et-Montoille · 70000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 13 ET 14 "" LE COTEAU D VAIVRE-ET-MONTOILLE 70000

Date d'autorisation

17/01/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BM 119P

Superficie du terrain

1433 m²

Logements créés

Surface habitable créée

137 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation17/01/2023

Ouverture du chantier11/04/2023

Achèvement des travaux05/11/2024

👤Demandeur

Code postal70000

LocalitéVESOUL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneVaivre-et-Montoille (70513)

Code postal70000

AdresseLOT 13 ET 14 "" LE COTEAU D VAIVRE-ET-MONTOILLE 70000

ParcellesBM 119P

Superficie terrain1433 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée137 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.