Permis de construire n° PC 07051315C0011 à Vaivre-et-Montoille

Permis de construire

N° PC 07051315C0011

Ville de Vaivre-et-Montoille · 70000

Bénéficiaire

HABITAT 70

Adresse du terrain

60 GRANDE RUE VAIVRE-ET-MONTOILLE 70000

Date d'autorisation

23/09/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BO 59 · BO 74 · BO 78

Superficie du terrain

2967 m²

Logements créés

Surface habitable créée

444 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation23/09/2015

Ouverture du chantier04/07/2016

Achèvement des travaux04/12/2017

👤Demandeur

DénominationHABITAT 70

SIRET39960618500011

SIREN399606185

Code postal70006

LocalitéVESOUL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneVaivre-et-Montoille (70513)

Code postal70000

Adresse60 GRANDE RUE VAIVRE-ET-MONTOILLE 70000

ParcellesBO 59 · BO 74 · BO 78

Superficie terrain2967 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont collectifs6

Logements 3 pièces3

Logements 4 pièces3

Surface habitable avant403 m²

Surface habitable créée444 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.