Déclaration préalable de travaux n° DP 08413715N0101 à Vaison-la-Romaine

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08413715N0101

Ville de Vaison-la-Romaine · 84110

Bénéficiaire

RCB

Adresse du terrain

5 RUE DE LA REPUBLIQUE VAISON LA ROMAINE 84110

Date d'autorisation

29/12/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 1

Superficie du terrain

81 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Vaison-la-Romaine Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation29/12/2015

👤Demandeur

DénominationRCB

SIREN408072460

Code postal84110

LocalitéVAISON LA ROMAINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVaucluse (84)

CommuneVaison-la-Romaine (84137)

Code postal84110

Adresse5 RUE DE LA REPUBLIQUE VAISON LA ROMAINE 84110

ParcellesAL 1

Superficie terrain81 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.