Permis de construire n° PC 02557613C0003 à Vaire-le-Petit

Permis de construire

N° PC 02557613C0003

Ville de Vaire-le-Petit · 25220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RD 245 VAIRE-LE-PETIT 25220

Date d'autorisation

18/04/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 161 · AB 157 · AB 153

Superficie du terrain

1336 m²

Logements créés

Surface habitable créée

126 m²

← Toutes les autorisations à Vaire-le-Petit Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt22/02/2016

Date d'autorisation18/04/2014

Ouverture du chantier16/01/2015

Achèvement des travaux22/02/2016

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVaire-le-Petit (25576)

Code postal25220

AdresseRD 245 VAIRE-LE-PETIT 25220

ParcellesAB 161 · AB 157 · AB 153

Superficie terrain1336 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée126 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.