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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02557522C0011
Ville de Vaire-Arcier · 25220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 CHEMIN DE LA MONTOILLOTTE VAIRE LE PETIT VAIRE 25220
Date d'autorisation
18/10/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 248
Superficie du terrain
1076 m²
Surface locaux créée
15 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation18/10/2022

👤Demandeur

Code postal25220
LocalitéVAIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVaire-Arcier (25575)
Code postal25220
Adresse1 CHEMIN DE LA MONTOILLOTTE VAIRE LE PETIT VAIRE 25220
ParcellesAA 248
Superficie terrain1076 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²
Surface commerce créée15 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.