Permis de construire
N° PC 02557515C0001
Ville de Vaire-Arcier · 25220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
VAIRE-ARCIER 25220
Date d'autorisation
15/04/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 56
Superficie du terrain
Surface locaux créée
153 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation15/04/2015

👤Demandeur

Code postal25220
LocalitéVAIRE-ARCIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVaire-Arcier (25575)
Code postal25220
AdresseVAIRE-ARCIER 25220
ParcellesZB 56
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée153 m²
Surface agricole créée153 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.