Permis de construire
N° PC 03953919C0007
Ville de Vadans · 39600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LES PERCHES VADANS 39600
Date d'autorisation
29/10/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZO 110
Superficie du terrain
1081 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
137 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt19/02/2020
Date d'autorisation29/10/2019
Ouverture du chantier19/02/2020

👤Demandeur

Code postal39600
LocalitéARBOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneVadans (39539)
Code postal39600
AdresseLOTISSEMENT LES PERCHES VADANS 39600
ParcellesZO 110
Superficie terrain1081 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée137 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.