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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0742862400005
Ville de Vacheresse · 74360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEZ MORARD VACHERESSE 74360
Date d'autorisation
09/04/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 2544 · C 2545 · C 2548
Superficie du terrain
3910 m²
Surface locaux créée
63 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation09/04/2024

👤Demandeur

Code postal74360
LocalitéVACHERESSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneVacheresse (74286)
Code postal74360
AdresseCHEZ MORARD VACHERESSE 74360
ParcellesC 2544 · C 2545 · C 2548
Superficie terrain3910 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée63 m²
Surface agricole créée63 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.