Permis de construire n° PC 08848520V0003 à La Vacheresse-et-la-Rouillie

Permis de construire

N° PC 08848520V0003

Ville de La Vacheresse-et-la-Rouillie · 88140

Bénéficiaire

GAEC DES OISEAUX

Adresse du terrain

LES OISEAUX LA VACHERESSE-ET-LA-ROUILLIE 88140

Date d'autorisation

28/09/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 10

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

1 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation28/09/2020

👤Demandeur

DénominationGAEC DES OISEAUX

SIRET38281482000025

SIREN382814820

Code postal88140

LocalitéLA VACHERESSE-ET-LA-ROUILLIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneLa Vacheresse-et-la-Rouillie (88485)

Code postal88140

AdresseLES OISEAUX LA VACHERESSE-ET-LA-ROUILLIE 88140

ParcellesZD 10

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1962 m²

Surface locaux créée1 m²

Surface agricole avant1962 m²

Surface agricole créée1 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.