Permis de construire
N° PC 03033414Z0028
Ville de Uzès · 30700
Bénéficiaire
ARTINELLE
Adresse du terrain
41 BIS RUE XAVIER SIGALON UZES 30700
Date d'autorisation
17/06/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AY 140
Superficie du terrain
72 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
40 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt04/05/2015
Date d'autorisation17/06/2014
Ouverture du chantier17/09/2014
Achèvement des travaux04/05/2015

👤Demandeur

DénominationARTINELLE
SIRET51026798200013
SIREN510267982
Code postal30700
LocalitéUZES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneUzès (30334)
Code postal30700
Adresse41 BIS RUE XAVIER SIGALON UZES 30700
ParcellesAY 140
Superficie terrain72 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant44 m²
Surface habitable créée40 m²
Surface habitable issue de transfo44 m²
Surface habitable transformée44 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.