Déclaration préalable de travaux
N° DP 02557417D0003
Ville de Uzelle · 25340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
A TRAVARET UZELLE 25340
Date d'autorisation
30/12/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 183 · ZB 181 · ZB 966
Superficie du terrain
143571 m²
Surface locaux créée
20 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation30/12/2017
Ouverture du chantier28/02/2018
Achèvement des travaux23/07/2018

👤Demandeur

Code postal25110
LocalitéCUSANCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneUzelle (25574)
Code postal25340
AdresseA TRAVARET UZELLE 25340
ParcellesZB 183 · ZB 181 · ZB 966
Superficie terrain143571 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²
Surface agricole créée20 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.