Permis de construire n° PC 09009823A0003 à Urcerey

Permis de construire

N° PC 09009823A0003

Ville de Urcerey · 90800

Bénéficiaire

SCI BXL

Adresse du terrain

7 RUE DU MONT VAUDOIS URCEREY 90800

Date d'autorisation

23/10/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 34

Superficie du terrain

1154 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation23/10/2023

Ouverture du chantier26/03/2024

👤Demandeur

DénominationSCI BXL

SIRET94992713100019

SIREN949927131

Code postal90700

LocalitéCHATENOIS-LES-FORGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneUrcerey (90098)

Code postal90800

Adresse7 RUE DU MONT VAUDOIS URCEREY 90800

ParcellesAA 34

Superficie terrain1154 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable avant476 m²

Surface habitable issue de transfo435 m²

Surface habitable démolie41 m²

Surface habitable transformée435 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.