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Permis de construire
N° PC 09009816A0004
Ville de Urcerey · 90800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA CLEF URCEREY 90800
Date d'autorisation
30/01/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 15 · AB 16 · AB 17
Superficie du terrain
5267 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
166 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation30/01/2017
Ouverture du chantier19/04/2017
Achèvement des travaux01/06/2018

👤Demandeur

Code postal90800
LocalitéURCEREY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneUrcerey (90098)
Code postal90800
AdresseLA CLEF URCEREY 90800
ParcellesAB 15 · AB 16 · AB 17
Superficie terrain5267 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée166 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.