Permis de construire n° PC 09009815A0001 à Urcerey

Permis de construire

N° PC 09009815A0001

Ville de Urcerey · 90800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU CHENE URCEREY 90800

Date d'autorisation

24/02/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 688

Superficie du terrain

1014 m²

Logements créés

Surface habitable créée

83 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt27/07/2016

Date d'autorisation24/02/2015

Ouverture du chantier10/02/2016

Achèvement des travaux27/07/2016

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéDANJOUTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneUrcerey (90098)

Code postal90800

AdresseRUE DU CHENE URCEREY 90800

ParcellesA 688

Superficie terrain1014 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée83 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.