Permis de construire n° PC 09009814A0002 à Urcerey

Permis de construire

N° PC 09009814A0002

Ville de Urcerey · 90800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU CHENE URCEREY 90800

Date d'autorisation

10/07/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 39 · ZB 40

Superficie du terrain

3563 m²

Logements créés

Surface habitable créée

305 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation10/07/2014

Ouverture du chantier17/12/2014

👤Demandeur

Code postal90800

LocalitéBAVILLIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneUrcerey (90098)

Code postal90800

AdresseRUE DU CHENE URCEREY 90800

ParcellesZB 39 · ZB 40

Superficie terrain3563 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée305 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.