1. Accueil
  2. Cadastre Urcerey
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09009813A0002
Permis de construire
N° PC 09009813A0002
Ville de Urcerey · 90800
Bénéficiaire
SCI ARCANSEM
Adresse du terrain
RUE DU CHENE URCEREY 90800
Date d'autorisation
15/11/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 686 · A 685
Superficie du terrain
2028 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
627 m²
← Toutes les autorisations à Urcerey Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation15/11/2013

👤Demandeur

DénominationSCI ARCANSEM
SIRET79521021000014
SIREN795210210
Code postal25400
LocalitéAUDINCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneUrcerey (90098)
Code postal90800
AdresseRUE DU CHENE URCEREY 90800
ParcellesA 686 · A 685
Superficie terrain2028 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont individuels5
Logements 5 pièces5
Surface habitable créée627 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.