Permis de construire n° PC 0692531600005 à Tupin-et-Semons

Permis de construire

N° PC 0692531600005

Ville de Tupin-et-Semons · 69420

Bénéficiaire

ORG.DE GESTION INSTITUTION MARRONNIERS

Adresse du terrain

1 PLACE DE LA CHAPELLE TUPIN-ET-SEMONS 69420

Date d'autorisation

07/06/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 58 · AH 59 · AH 60

Superficie du terrain

1263 m²

Logements créés

Surface habitable créée

234 m²

← Toutes les autorisations à Tupin-et-Semons Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation07/06/2016

👤Demandeur

DénominationORG.DE GESTION INSTITUTION MARRONNIERS

SIRET77564343000025

SIREN775643430

Code postal69420

LocalitéTUPIN ET SEMONS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneTupin-et-Semons (69253)

Code postal69420

Adresse1 PLACE DE LA CHAPELLE TUPIN-ET-SEMONS 69420

ParcellesAH 58 · AH 59 · AH 60

Superficie terrain1263 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Surface habitable créée234 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.