Permis de construire
N° PC 0692531600005
Ville de Tupin-et-Semons · 69420
Bénéficiaire
ORG.DE GESTION INSTITUTION MARRONNIERS
Adresse du terrain
1 PLACE DE LA CHAPELLE TUPIN-ET-SEMONS 69420
Date d'autorisation
07/06/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 58 · AH 59 · AH 60
Superficie du terrain
1263 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
234 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation07/06/2016

👤Demandeur

DénominationORG.DE GESTION INSTITUTION MARRONNIERS
SIRET77564343000025
SIREN775643430
Code postal69420
LocalitéTUPIN ET SEMONS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneTupin-et-Semons (69253)
Code postal69420
Adresse1 PLACE DE LA CHAPELLE TUPIN-ET-SEMONS 69420
ParcellesAH 58 · AH 59 · AH 60
Superficie terrain1263 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Surface habitable créée234 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.