Permis de construire
N° PC 0103872200033
Ville de Troyes · 10000
Bénéficiaire
TOM
Adresse du terrain
13 HAMMEAU DES NOELS TROYES 10000
Date d'autorisation
18/10/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 339
Superficie du terrain
357 m²
Surface locaux créée
51 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation18/10/2022
Ouverture du chantier15/05/2023
Achèvement des travaux08/11/2023

👤Demandeur

DénominationTOM
SIRET90908689400013
SIREN909086894
Code postal10000
LocalitéTROYES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementAube (10)
CommuneTroyes (10387)
Code postal10000
Adresse13 HAMMEAU DES NOELS TROYES 10000
ParcellesAL 339
Superficie terrain357 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée51 m²
Surface publique créée51 m²
Type de service publicOuvrage spécial
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.