Déclaration préalable de travaux n° DP 0103871400016 à Troyes

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0103871400016

Ville de Troyes · 10000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 RUE DE LA CITE TROYES 10026

Date d'autorisation

01/04/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 18

Superficie du terrain

67 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation01/04/2014

👤Demandeur

Code postal10120

LocalitéSAINT ANDRE LES VERGERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementAube (10)

CommuneTroyes (10387)

Code postal10000

Adresse9 RUE DE LA CITE TROYES 10026

ParcellesAV 18

Superficie terrain67 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant60 m²

Surface habitable issue de transfo60 m²

Surface habitable démolie14 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.