Permis de construire n° PC 00931623A0001 à Troye-d'Ariège

Permis de construire

N° PC 00931623A0001

Ville de Troye-d'Ariège · 09500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE VILLAGE TROYE-D'ARIEGE 09500

Date d'autorisation

07/03/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 247

Superficie du terrain

67 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation07/03/2023

👤Demandeur

Code postal31600

LocalitéEAUNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneTroye-d'Ariège (09316)

Code postal09500

AdresseLE VILLAGE TROYE-D'ARIEGE 09500

Parcelles0B 247

Superficie terrain67 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable issue de transfo46 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.