Permis de construire n° PC 0093161800003 à Troye-d'Ariège

Permis de construire

N° PC 0093161800003

Ville de Troye-d'Ariège · 09500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE BROUGAL TROYE-D ARIEGE 09500

Date d'autorisation

10/01/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1284

Superficie du terrain

1865 m²

Logements créés

Surface habitable créée

73 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation10/01/2019

👤Demandeur

Code postal09500

LocalitéTROYE-D ARIEGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneTroye-d'Ariège (09316)

Code postal09500

AdresseLE BROUGAL TROYE-D ARIEGE 09500

ParcellesB 1284

Superficie terrain1865 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée73 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.