Déclaration préalable de travaux n° DP 01471516U0015 à Trouville-sur-Mer

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01471516U0015

Ville de Trouville-sur-Mer · 14360

Bénéficiaire

SCI CAUPEIL JASPART

Adresse du terrain

3 5 RUE DE PARIS TROUVILLE-SUR-MER 14360

Date d'autorisation

11/03/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 68

Superficie du terrain

234 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation11/03/2016

👤Demandeur

DénominationSCI CAUPEIL JASPART

SIRET38489483800018

SIREN384894838

Code postal14130

LocalitéSAINT JULIEN SUR CALONNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementCalvados (14)

CommuneTrouville-sur-Mer (14715)

Code postal14360

Adresse3 5 RUE DE PARIS TROUVILLE-SUR-MER 14360

ParcellesAB 68

Superficie terrain234 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo56 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.