Permis de construire de la ville de Trouvans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Trouvans
Code postal : 25680
Code INSEE de la commune : 25572

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02557212D0004
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	04/04/2013
Date d'ouverture de chantier :	01/02/2016
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25110 Verne
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 19 RUE des Fontaines Trouvans 25680
Parcelle(s) concernée(s) : ZC85
Superficie du terrain : 1356m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 166m2