Permis de construire n° PC 05768014V0007 à Troisfontaines

Permis de construire

N° PC 05768014V0007

Ville de Troisfontaines · 57870

Bénéficiaire

SCI OCTAVIE

Adresse du terrain

RUE DE LA LIBERATION TROISFONTAINES 57870

Date d'autorisation

12/09/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

11 198 · 11 183

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

197 m²

← Toutes les autorisations à Troisfontaines Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation12/09/2014

Ouverture du chantier10/10/2014

👤Demandeur

DénominationSCI OCTAVIE

SIRET42964706800015

SIREN429647068

Code postal57260

LocalitéRORBACH-LES-DIEUZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneTroisfontaines (57680)

Code postal57870

AdresseRUE DE LA LIBERATION TROISFONTAINES 57870

Parcelles11 198 · 11 183

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée197 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.