Permis de construire n° PC 05249715N0006 à Troisfontaines-la-Ville

Permis de construire

N° PC 05249715N0006

Ville de Troisfontaines-la-Ville · 52130

Bénéficiaire

SCEA DES PIERRIERES

Adresse du terrain

RUE DE LA CARPIERE AVRAINVILLE TROISFONTAINES-LA-VILLE 52130

Date d'autorisation

20/02/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 9 · ZE 1240 · ZE 1417

Superficie du terrain

16334 m²

Surface locaux créée

260 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation20/02/2016

Ouverture du chantier10/03/2016

Achèvement des travaux15/04/2016

👤Demandeur

DénominationSCEA DES PIERRIERES

SIRET78046050700020

SIREN780460507

Code postal52130

LocalitéTROISFONTAINES-LA-VILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementHaute Marne (52)

CommuneTroisfontaines-la-Ville (52497)

Code postal52130

AdresseRUE DE LA CARPIERE AVRAINVILLE TROISFONTAINES-LA-VILLE 52130

ParcellesZE 9 · ZE 1240 · ZE 1417

Superficie terrain16334 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée260 m²

Surface agricole créée260 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.