Permis de construire n° PC 01638815C0002 à Trois-Palis

Permis de construire

N° PC 01638815C0002

Ville de Trois-Palis · 16730

Bénéficiaire

COBUBAT

Adresse du terrain

RES LES HAUTS DE PUYBERTIER TROIS-PALIS 16730

Date d'autorisation

18/05/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 144

Superficie du terrain

1575 m²

Logements créés

Surface habitable créée

125 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation18/05/2015

👤Demandeur

DénominationCOBUBAT

SIRET38239062300041

SIREN382390623

Code postal16000

LocalitéANGOULEME

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementCharente (16)

CommuneTrois-Palis (16388)

Code postal16730

AdresseRES LES HAUTS DE PUYBERTIER TROIS-PALIS 16730

ParcellesAH 144

Superficie terrain1575 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée125 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.