Permis de construire n° PC 08627416A0002 à Trois-Moutiers

Permis de construire

N° PC 08627416A0002

Ville de Trois-Moutiers · 86120

Bénéficiaire

SCI DU CHEMIN DE MEZEAU

Adresse du terrain

RUE DU GUE SAINTE MARIE - LES TROIS MOUTIERS 86120

Date d'autorisation

01/04/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 274

Superficie du terrain

11600 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1965 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation01/04/2016

Ouverture du chantier28/09/2016

Achèvement des travaux27/02/2018

👤Demandeur

DénominationSCI DU CHEMIN DE MEZEAU

SIRET40475401200015

SIREN404754012

Code postal86300

LocalitéCHAUVIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementVienne (86)

CommuneTrois-Moutiers (86274)

Code postal86120

AdresseRUE DU GUE SAINTE MARIE - LES TROIS MOUTIERS 86120

ParcellesAH 274

Superficie terrain11600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)24

dont individuels24

Logements 2 pièces6

Logements 3 pièces16

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée1965 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.