Permis de construire n° PC 08627415A0005 à Trois-Moutiers

Permis de construire

N° PC 08627415A0005

Ville de Trois-Moutiers · 86120

Bénéficiaire

SCI DU CHEMIN DE MEZEAU

Adresse du terrain

RUE DU GUE SAINTE MARIE LIEU-DIT LE BOURG LES TROIS-MOUTIERS 86120

Date d'autorisation

28/09/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 274

Superficie du terrain

7070 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1137 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation28/09/2015

Ouverture du chantier28/09/2016

👤Demandeur

DénominationSCI DU CHEMIN DE MEZEAU

SIRET40475401200015

SIREN404754012

Code postal86300

LocalitéCHAUVIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementVienne (86)

CommuneTrois-Moutiers (86274)

Code postal86120

AdresseRUE DU GUE SAINTE MARIE LIEU-DIT LE BOURG LES TROIS-MOUTIERS 86120

ParcellesAH 274

Superficie terrain7070 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)14

dont collectifs14

Logements 2 pièces4

Logements 3 pièces8

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée1137 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.