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Permis de construire
N° PC 08627414N0014
Ville de Trois-Moutiers · 86120
Bénéficiaire
LE CHAMP DE L'EPINE
Adresse du terrain
12 RTE DES MONTEILS LES TROIS-MOUTIERS 86120
Date d'autorisation
08/03/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZW 137 · ZW 136 · ZW 135
Superficie du terrain
7507 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
248 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation08/03/2015

👤Demandeur

DénominationLE CHAMP DE L'EPINE
SIRET51177412700019
SIREN511774127
Code postal86120
LocalitéLES TROIS-MOUTIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementVienne (86)
CommuneTrois-Moutiers (86274)
Code postal86120
Adresse12 RTE DES MONTEILS LES TROIS-MOUTIERS 86120
ParcellesZW 137 · ZW 136 · ZW 135
Superficie terrain7507 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant255 m²
Surface habitable créée248 m²
Surface habitable démolie255 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.