Permis de construire n° PC 02557116R0012 à Trévillers

Permis de construire

N° PC 02557116R0012

Ville de Trévillers · 25470

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LES COMBOTTES TREVILLERS 25470

Date d'autorisation

16/02/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 101 · ZC 84

Superficie du terrain

892 m²

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation16/02/2017

Ouverture du chantier20/03/2017

👤Demandeur

Code postal25470

LocalitéLES PLAINS ET GRANDS ESSA

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneTrévillers (25571)

Code postal25470

AdresseLOTISSEMENT LES COMBOTTES TREVILLERS 25470

ParcellesZC 101 · ZC 84

Superficie terrain892 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée90 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.