Permis de construire n° PC 02557116R0010 à Trévillers

Permis de construire

N° PC 02557116R0010

Ville de Trévillers · 25470

Bénéficiaire

GAEC DES EPENOTTES

Adresse du terrain

AUX EPENOTTES TREVILLERS 25470

Date d'autorisation

22/02/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 64 · ZK 65 · ZK 67

Superficie du terrain

68385 m²

Surface locaux créée

195 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation22/02/2017

Ouverture du chantier03/03/2017

Achèvement des travaux15/10/2017

👤Demandeur

DénominationGAEC DES EPENOTTES

SIRET40155450600014

SIREN401554506

Code postal25470

LocalitéTREVILLERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneTrévillers (25571)

Code postal25470

AdresseAUX EPENOTTES TREVILLERS 25470

ParcellesZK 64 · ZK 65 · ZK 67

Superficie terrain68385 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1755 m²

Surface locaux créée195 m²

Surface agricole avant1755 m²

Surface agricole créée195 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.