1. Accueil
  2. Cadastre Trèves
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0692521700005
Permis de construire
N° PC 0692521700005
Ville de Trèves · 69420
Bénéficiaire
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
Adresse du terrain
LE BOURG TREVES 69420
Date d'autorisation
03/05/2018
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 359
Superficie du terrain
12755 m²
Logements créés
33
Surface habitable créée
2806 m²
← Toutes les autorisations à Trèves Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation03/05/2018

👤Demandeur

DénominationSEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
SIRET75920075100130
SIREN759200751
Code postal01009
LocalitéBOURG EN BRESSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneTrèves (69252)
Code postal69420
AdresseLE BOURG TREVES 69420
ParcellesA 359
Superficie terrain12755 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)33
dont individuels19
dont collectifs14
Logements 2 pièces2
Logements 3 pièces14
Logements 4 pièces17
Surface habitable créée2806 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.