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Permis de construire
N° PC 0463222390002
Ville de Trespoux-Rassiels · 46090
Bénéficiaire
MOJO
Adresse du terrain
ROUTE DU BOURG TRESPOUX-RASSIELS 46090
Date d'autorisation
07/04/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 513
Superficie du terrain
30 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation07/04/2023
Ouverture du chantier01/01/2025

👤Demandeur

DénominationMOJO
SIRET94825681300015
SIREN948256813
Code postal46140
LocalitéDOUELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneTrespoux-Rassiels (46322)
Code postal46090
AdresseROUTE DU BOURG TRESPOUX-RASSIELS 46090
ParcellesD 513
Superficie terrain30 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo51 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.