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Permis de construire
N° PC 0463222390001
Ville de Trespoux-Rassiels · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CH DE L'ESCUDELOU TRESPOUX-RASSIELS 46090
Date d'autorisation
24/03/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 193 · D 194 · D 812
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
108 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation24/03/2023

👤Demandeur

Code postal31180
LocalitéLAPEYROUSE FOSSAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneTrespoux-Rassiels (46322)
Code postal46090
AdresseCH DE L'ESCUDELOU TRESPOUX-RASSIELS 46090
ParcellesD 193 · D 194 · D 812
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant40 m²
Surface habitable créée108 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.