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Permis de construire
N° PC 0463222290011
Ville de Trespoux-Rassiels · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 1 TRESPOUX-RASSIELS 46090
Date d'autorisation
25/08/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 1169
Superficie du terrain
1033 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
82 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation25/08/2022

👤Demandeur

Code postal46120
LocalitéTHEMINETTES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneTrespoux-Rassiels (46322)
Code postal46090
AdresseLOT 1 TRESPOUX-RASSIELS 46090
ParcellesD 1169
Superficie terrain1033 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée82 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.